Réunion du conseil municipal
Séance le 17 septembre 2024 à 18h30
Modifié le 13 septembre 2024
Prochaine séance du conseil municipal
Mardi 17 septembre 2024 à 18h30.
Madame le Maire vous informe que la prochaine séance du conseil municipal aura lieu salle du conseil municipal.
Ordre du jour
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024
3) Décisions du Maire
4) Règles applicables en matière d’heures supplémentaires et complémentaires
5) Dérogation permettant à un jeune, âgé d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans, en situation de formation professionnelle d’effectuer des travaux dits « règlementés »
6) Dénomination des salles de l’espace Dordain
7) Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche – année 2025
8) Tarifs municipaux 2024 – Harmonisation des tarifs du cinéma
9) Projection publique du film Christine Salem, une âme maloya le 6 juin 2024 – remboursement par un tiers
10) Adhésion au pack énergie basique du Syndicat Départemental d’Energie du Cher (SDE 18)
11) Remise en état d’un massif de plantations place de la République - Remboursement par un tiers
12) Remplacement d’une table endommagée- Remboursement par un tiers
13) Tarifs municipaux : gratuité exceptionnelle des prestations additionneles à la location du Centre Culturel Louis Aragon par le collège Voltaire – Remise des diplômes - le 29 novembre 2024
14) Convention entre l’Académie d'Orléans-Tours et la collectivité pour le transfert de propriété de matériel acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique
15) Convention de partenariat avec le Comité départemental du Cher de la Ligue contre le cancer – création d’espaces sans tabac aux abords des écoles
16) Avenant à la Convention d’objectif et de financement avec la Caisse d’Allocations familiales (CAF) pour le Multi-accueil « les P’tites Frimousses » - période 2024-2028
17) Service multi-accueil « les P’tites Frimousses » : règlement de fonctionnement - version 4
18) Convention de participation financière des communes pour l’accueil des enfants au service d’accueil de loisirs de la ville de Saint-Florent-sur-Cher
19) Cotisation Foncière des entreprises – exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A du Code général des impôts dans une zone France Ruralités Revitalisation
20) Cotisation Foncière des entreprises – exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
21) Taxe foncière sur les propriétés bâties – exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises prévue à l’article 1466 G du Code général des Impôts
22) Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d’une aide financière de l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) par des personnes physiques
23) Projet de service « notre restaurant Le Gavroche 3.0 » : plan de financement et demande de subvention
24) Projet de réalisation d’un Atlas de Biodiversité Communale : réponse à l’appel à projets de l’Office Français de la Biodiversité - plan de financement et demande de subvention
25) Consommation d’énergie - allée de l’Orée du Bois - Remboursement A un tiers
