Réunion du conseil municipal
Séance le 21 novembre 2023 à 18h30

Publié le 11 octobre 2023
Modifié le 27 novembre 2023

Prochaine séance du conseil municipal

Mardi 21 novembre 2023 à 18h30.

Madame le Maire vous informe que la prochaine séance du conseil municipal aura lieu salle du conseil municipal.

Ordre du jour 

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2023
3) Adoption du procès-verbal de la séance du 31 octobre 2023
4) Décisions du Maire
5) Convention de mise à disposition d’un agent communal au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR)
6) Convention de mise à disposition d’un assistant de prévention auprès du SITS (Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire) de Charost
7) Tarifs municipaux : gratuité exceptionnelle pour la mise à disposition de 2 structures pour l’édition 2023 de la balade des pères Noël à moto
8) Adhésion au PEFC – 2024-2029
9) Syndicat départemental d’énergie du Cher – rénovation de l’éclairage public suite à panne – Plan REVE – Lieu-dit « les Maisons Balles » (BV-0002)
10) Contravention routière pour excès de vitesse – remboursement par un tiers
11) Taxe foncière pour les châteaux d’eau - Remboursement par FerCher
12) Convention de prestation de service « Relais Petite Enfance » avec la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) – avenant n° 1
13) Convention entre la Communauté de communes Sauldre et Sologne, le Théâtre Bambino et la ville de Saint-Florent-sur-Cher – Accueil ado - organisation d’un séjour au ski du 3 au 9 mars 2024
14) Identification des Zones d’accélération des énergies renouvelables
15) Convention de partenariat avec l’association les Ames Solidaires